VENTILKÖRPER EINER DOSIERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2959272 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2959272
- Numéro de demande
- EP14708692
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2014
- Publié
- 30 déc. 2015
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 23 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01F 11/32 (2006.01)B67D 3/00 (2006.01)B67D 3/02 (2006.01)A47L 13/50 (2006.01)F16K 31/528 (2006.01)
- Priorité
- IT PD20130041 25.02.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/059205 24.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/128670 28.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
ZORZO, Renato
35010 Onara di Tombolo (PD), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.