ELEKTROMAGNETISCHE STRAHLUNG STREUENDES ELEMENT

Brevet européen · EP2959331 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2959331
Numéro de demande
EP14705802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2014
Publié
30 déc. 2015
Délivré
11 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2034
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G02B 5/18 (2006.01)
G02B 27/09 (2006.01)
G02B 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 102013003441 25.02.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/053543 24.02.2014
Publication PCT
WO2014/128298 28.08.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 22 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 11 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

Parties

Titulaire

Fraunhofer-Gesellschaft zur Förderung der angewandten Forschung e.V.

Hansastr. 27c, 80686 München, DE

Inventeur

ZEITNER, Uwe

99423 Weimar, DE

ECKSTEIN, Hans-Christoph

07745 Jena, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.