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Brevet européen · EP2959344 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2959344
- Numéro de demande
- EP14706144
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2014
- Publié
- 30 déc. 2015
- Délivré
- 4 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 20 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G05B 19/042 (2006.01)
- Priorité
- US 201313772233 20.02.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/012258 21.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/130189 28.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 2 nov. 2023
Transféré
- Titulaire
- General Electric Company, 1 River Road, Schenectady, NY 12345, Etats-Unis d'Amérique → General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 8, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 4 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.07.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
ESPOSITO, Sandro
Houston, Texas 77041, US
PETZEN, John Alexander
Salem, Virginia 24153, US
KOSTADINOV, Vladimir Dimitrov
Randolph, Massachusetts 02368, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.