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Brevet européen · EP2959461 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2959461
- Numéro de demande
- EP14754659
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2014
- Publié
- 30 déc. 2015
- Délivré
- 6 mai 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07D 7/121 (2016.01)G07D 7/12 (2016.01)
- Priorité
- US 201361768739 P 25.02.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/017345 20.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/130644 28.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
Parties
Inventeur
CARMINE, Christopher, Stephen
Thornton, PA 19373, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.