ACK-ANZEIGE UND VERSCHIEBUNGSZEITBESTIMMUNG
Brevet européen · EP2959623 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2959623
- Numéro de demande
- EP14709070
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2014
- Publié
- 30 déc. 2015
- Délivré
- 24 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H04L 1/16 (2006.01)H04L 1/18 (2006.01)H04W 28/04 (2009.01)H04W 84/12 (2009.01)
- Priorité
- US 201361767240 P 20.02.2013US 201361769718 P 26.02.2013US 201414184562 19.02.2014
- Demande PCT
- PCT/US2014/017437 20.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/130694 28.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 27 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 27.03.2021
- 24 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
San Diego, California 92121, US
San Diego, California 92121, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.