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Brevet européen · EP2959789 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2959789
- Numéro de demande
- EP15001853
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2015
- Publié
- 30 déc. 2015
- Délivré
- 15 mai 2019
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44B 19/30 (2006.01)A44B 19/36 (2006.01)
- Priorité
- GB 201411257 25.06.2014GB 201503839 06.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Smith, Steven
Peterlee, Co. Durham SR8 1ND, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.