STRUCTURE DE CONDITIONNEMENT D'IMPLANTS COTYLOÏDIENS ET DES INSTRUMENTS DE POSE DE CES IMPLANTS

Brevet européen · EP2959863 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2959863
Numéro de demande
EP15171903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2015
Publié
30 déc. 2015
Délivré
23 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
11 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61F 2/00 (2006.01)
A61L 2/26 (2006.01)
A61F 2/34 (2006.01)
Priorité
FR 1455940 25.06.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 22 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur

    Publié dans Swissreg le 22.12.2016

  7. 23 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

Parties

Titulaire

GROUPE LEPINE

Groupe Lepine

175 rue Jacquard, 69730 Genay, FR

Mandataire

Meyer & Kollegen

Ringstrasse 35c, 7000 Chur

Inventeur

Amorim, Cédric

69580 Sathonay Camp, FR

Pfaifer, Patrick

69250 Montany, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.