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Brevet européen · EP2959892 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2959892
- Numéro de demande
- EP14754975
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2014
- Publié
- 30 déc. 2015
- Délivré
- 9 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 20 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61K 9/28 (2006.01)A61K 9/32 (2006.01)A61K 9/36 (2006.01)A61K 31/606 (2006.01)A61P 1/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013032759 22.02.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/054104 21.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/129568 28.08.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 9 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
Parties
Inventeur
Tokyo 103-8351, JP
Tokyo 103-8351, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.