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Brevet européen · EP2959912 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2959912
Numéro de demande
EP14754619
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2014
Publié
30 déc. 2015
Délivré
18 mars 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 38/08 (2019.01)
A61K 38/10 (2006.01)
A61P 17/02 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
C07K 14/00 (2006.01)
Priorité
JP 2013032701 22.02.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/054026 20.02.2014
Publication PCT
WO2014/129541 28.08.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 18 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

Parties

Inventeur

KAWABATA Shingo

Kyoto-shi Kyoto 605-0995, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.