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Brevet européen · EP2960263 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2960263
Numéro de demande
EP15177058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2007
Publié
30 déc. 2015
Délivré
12 juil. 2017
Fin de la protection au plus tard
27 mai 2027
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C08F 220/36 (2006.01)
C08F 8/14 (2006.01)
C08F 8/32 (2006.01)
C08F 8/42 (2006.01)
G01N 33/532 (2006.01)
G01N 33/58 (2006.01)
Priorité
US 803356 P 27.05.2006
Divisionnaire de
EP07719866
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 8 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.06.2023

  5. 27 mai 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.05.2021

  6. 25 oct. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 25.10.2017

  7. 12 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2017

Parties

Inventeur

WINNIK, Mitchell, A.

Toronto, Ontario M6P 1G8, CA

NITZ, Mark

Toronto, Ontario M5V 3L5, CA

BARANOV, Vladimir

Richmond Hill, Ontario L4S 1Z5, CA

LOU, Xudong

Richmond Hill, Ontario L4B 4P4, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.