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Brevet européen · EP2960533 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2960533
- Numéro de demande
- EP14754900
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2014
- Publié
- 30 déc. 2015
- Délivré
- 18 mars 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 17/02 (2006.01)F16C 9/02 (2006.01)F16C 33/10 (2006.01)F16C 33/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013033837 22.02.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/054206 21.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/129595 28.08.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 18 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
ASHIHARA, Katsuhiro
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
KAJIKI, Yuichiro
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
TAKATA, Hiroki
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
HONDA, Akihiro
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
MURAKAMI, Motoichi
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.