GETRIEBEANORDNUNG
Brevet européen · EP2960547 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2960547
- Numéro de demande
- EP15164158
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2015
- Publié
- 30 déc. 2015
- Délivré
- 19 févr. 2020
- Radié
- 16 avr. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- F16H 47/04 (2006.01)F16H 39/04 (2006.01)F16H 57/00 (2012.01)F16H 39/02 (2006.01)F16H 61/4183 (2010.01)
- Priorité
- DE 102014109066 27.06.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2025
Date de radiation
- Date de radiation
- 30.04.2020 → 16.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 19 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
Parties
Inventeur
Eisold, Torsten
33102 Paderborn, DE
Verhorst, Jan-Willem
59555 Lippstadt, DE
Ratzke, Michael
33332 Gütersloh, DE
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