WAND- ODER DECKENVERKLEIDUNG UND MODUL MIT EINER SOLCHEN
Brevet européen · EP2960585 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2960585
- Numéro de demande
- EP15177566
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 21 mars 2014
- Publié
- 30 déc. 2015
- Délivré
- 16 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F24D 3/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013102990 22.03.2013
- Divisionnaire de
- EP14161125
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 11 août 2023
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 11.08.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 10 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 10.08.2018
- 16 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.05.2018
Parties
Titulaire
87733 Markt Rettenbach, DE
Mandataire
Inventeur
87733 Markt Rettenbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.