System zur Überwachung einer lichtdurchlässigen Abdeckung einer Leuchte oder Lampe, insbesondere einer Flugzeugaußenleuchte
Brevet européen · EP2960643 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2960643
- Numéro de demande
- EP14425086
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2014
- Publié
- 30 déc. 2015
- Délivré
- 13 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01N 21/552 (2014.01)B60Q 1/00 (2006.01)B64D 47/06 (2006.01)G01N 21/958 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 10 avr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
- 13 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
Parties
Inventeur
52025 Montevarchi, IT
52025 Montevarchi, IT
52025 Montevarchi, IT
52025 Montevarchi, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.