ELEKTRONISCHER ENTFERNUNGSMESSER

Brevet européen · EP2960673 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2960673
Numéro de demande
EP15173165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2015
Publié
30 déc. 2015
Délivré
5 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
21 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 7/486 (2020.01)
G01S 7/497 (2006.01)
G01S 17/10 (2020.01)
Priorité
JP 2014131914 26.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 14 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

  5. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  6. 7 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

  7. 5 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Topcon

75-1 Hasunuma-cho Itabashi-ku, Tokyo 174-8580, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

NAGANO, Shigenori

Tokyo 174-8580, JP

YOSHINO, Kenichiro

Tokyo 174-8580, JP

TANAKA, Yasushi

Tokyo 174-8580, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.