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Brevet européen · EP2961243 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2961243
Numéro de demande
EP15152355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2015
Publié
30 déc. 2015
Délivré
27 déc. 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/00 (2006.01)
G02B 5/28 (2006.01)
H01K 1/24 (2006.01)
H01K 1/32 (2006.01)
Priorité
JP 2014130564 25.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 27 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2017

Parties

Titulaire

Toshiba Lighting & Technology Corporation

1-201-1, Funakoshi-cho, Yokosuka-shi Kanagawa 237-8510, JP

Inventeur

Takatsuka, Masaaki

Kanagawa, 237-8510, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.