COMPOSITION COSMÉTIQUE CONTENANT UN EXTRAIT D'ALGUE BRUNE, UN EXTRAIT DE LEVURE ET D'ACIDE ASCORBIQUE
Brevet européen · EP2961379 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2961379
- Numéro de demande
- EP14713171
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2014
- Publié
- 6 janv. 2016
- Délivré
- 27 déc. 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 8/67 (2006.01)A61Q 19/08 (2006.01)A61K 8/97 (2017.01)A61K 8/99 (2017.01)
- Priorité
- FR 1351809 28.02.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/050373 24.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/131971 04.09.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 27 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2017
Parties
Inventeur
FRANCHI, Jocelyne
F-45140 Saint Jean De La Ruelle, FR
RENIMEL, Isabelle
F-45470 Trainou, FR
NEVEU, Michèle
F-45000 Orleans, FR
GORZELANCZYK, Valérie
F-45110 Chateauneuf Sur Loire, FR
MANIGUET, Sabrina
F-45470 Trainou, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.