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Brevet européen · EP2961394 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2961394
- Numéro de demande
- EP14756333
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2014
- Publié
- 6 janv. 2016
- Délivré
- 16 févr. 2022
- Radié
- 4 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/22 (2006.01)A61M 1/00 (2006.01)A61M 5/14 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)A61M 5/145 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)
- Priorité
- US 201313782468 01.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/019441 28.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/134459 04.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
- 4 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 04.10.2022
- 16 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
Parties
Inventeur
ESTES, Mark C.
Malibu, CA 90265, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.