COMPOSITION IMMUNOGÈNE SOUS FORME D'ÉMULSION

Brevet européen · EP2961423 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2961423
Numéro de demande
EP14706650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2014
Publié
6 janv. 2016
Délivré
26 juil. 2017
Fin de la protection au plus tard
25 févr. 2034
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61K 39/00 (2006.01)
A61K 47/14 (2017.01)
A61K 9/107 (2006.01)
Priorité
FR 1351687 26.02.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/053772 26.02.2014
Publication PCT
WO2014/131809 04.09.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 18 août 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 18.08.2017

  6. 26 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2017

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

Bâtiment "Le Ponant D" 25, rue Leblanc, 75015 Paris, FR

Mandataire

Arnold & Siedsma AG

ARNOLD & SIEDSMA AG

Baarerstrasse 43, 6300 Zug

Inventeur

NAVARRO Y GARCIA, Fabrice

F-38600 Fontaine, FR

COURANT, Thomas

F-38240 Meylan, FR

TEXIER-NOGUES, Isabelle

F-38000 Grenoble, FR

MARCHE, Patrice

F-38240 Meylan, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.