VENTILANORDNUNG

Brevet européen · EP2961487 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2961487
Numéro de demande
EP14709375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2014
Publié
6 janv. 2016
Délivré
10 avr. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62B 7/02 (2006.01)
A62B 7/12 (2006.01)
A62B 9/02 (2006.01)
A62B 9/04 (2006.01)
A62B 17/00 (2006.01)
A62B 17/04 (2006.01)
A62B 18/02 (2006.01)
Priorité
GB 201303731 01.03.2013
GB 201303733 01.03.2013
GB 201303732 01.03.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/050577 26.02.2014
Publication PCT
WO2014/132057 04.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Inventeur

MACLEOD, Ross Alexander Clubb

Morpeth Northumberland NE61 2JW, GB

TOWNSEND, Paul Nicholas

Cramlington Northumberland NE23 3QZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.