VENTILANORDNUNG
Brevet européen · EP2961487 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2961487
- Numéro de demande
- EP14709375
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2014
- Publié
- 6 janv. 2016
- Délivré
- 10 avr. 2019
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62B 7/02 (2006.01)A62B 7/12 (2006.01)A62B 9/02 (2006.01)A62B 9/04 (2006.01)A62B 17/00 (2006.01)A62B 17/04 (2006.01)A62B 18/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201303731 01.03.2013GB 201303733 01.03.2013GB 201303732 01.03.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/050577 26.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/132057 04.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 10 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
Parties
Inventeur
MACLEOD, Ross Alexander Clubb
Morpeth Northumberland NE61 2JW, GB
TOWNSEND, Paul Nicholas
Cramlington Northumberland NE23 3QZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.