AUSRÜSTUNG FÜR EINE BEATMUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2961490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2961490
Numéro de demande
EP14709377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2014
Publié
6 janv. 2016
Délivré
12 juil. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62B 9/04 (2006.01)
A62B 7/02 (2006.01)
A62B 7/12 (2006.01)
//A62B 17/00 (2006.01)
//A62B 17/04 (2006.01)
//A62B 18/02 (2006.01)
//A62B 9/02 (2006.01)
Priorité
GB 201303733 01.03.2013
GB 201303732 01.03.2013
GB 201303731 01.03.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/050579 26.02.2014
Publication PCT
WO2014/132059 04.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 12 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2017

Parties

Inventeur

TOWNSEND, Paul Nicholas

Cramlington Northumberland NE23 3QZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.