AUSRÜSTUNG FÜR EINE BEATMUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2961490 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2961490
- Numéro de demande
- EP14709377
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2014
- Publié
- 6 janv. 2016
- Délivré
- 12 juil. 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62B 9/04 (2006.01)A62B 7/02 (2006.01)A62B 7/12 (2006.01)//A62B 17/00 (2006.01)//A62B 17/04 (2006.01)//A62B 18/02 (2006.01)//A62B 9/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201303733 01.03.2013GB 201303732 01.03.2013GB 201303731 01.03.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/050579 26.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/132059 04.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 12 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2017
Parties
Inventeur
TOWNSEND, Paul Nicholas
Cramlington Northumberland NE23 3QZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.