VITROCERAMIQUE DU TYPE ALUMINOSILICATE DE LITHIUM CONTENANT UNE SOLUTION SOLIDE DE -SPODUMENE

Brevet européen · EP2961704 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2961704
Numéro de demande
EP14713195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2014
Publié
6 janv. 2016
Délivré
30 mai 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03B 32/02 (2006.01)
C03C 3/085 (2006.01)
C03C 4/02 (2006.01)
H05B 3/74 (2006.01)
C03C 10/00 (2006.01)
C03C 3/087 (2006.01)
F24C 15/10 (2006.01)
Priorité
FR 1351769 28.02.2013
US 201361803577 P 20.03.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/050438 28.02.2014
Publication PCT
WO2014/132005 04.09.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 30 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2018

Parties

Titulaire

Eurokera S.N.C.

1 Avenue du Général de Gaulle Chierry, 02400 Château-Thierry, FR

Inventeur

PLEVACOVA, Kamila

F-75017 Paris, FR

JOUSSEAUME, Cécile

F-75017 Paris, FR

VILATO, Pablo

F-75014 Paris, FR

LECOMTE, Emmanuel

F-02400 Nesles La Montagne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.