NOUVEAU PROCÉDÉ DE PURIFICATION DE POLYESTERS

Brevet européen · EP2961786 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2961786
Numéro de demande
EP14708514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2014
Publié
6 janv. 2016
Délivré
10 mai 2017
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 63/08 (2006.01)
C08G 63/90 (2006.01)
Priorité
FR 1351657 26.02.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/053600 25.02.2014
Publication PCT
WO2014/131747 04.09.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 15 juil. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 15.07.2017

  3. 10 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2017

Parties

Titulaire

IPSEN PHARMA S.A.S.

65, Quai Georges Gorse, 92100 Boulogne-Billancourt, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

BOURISSOU, Didier

31830 Plaisance du Touch, FR

MARTIN-VACA, Blanca

31100 Toulouse, FR

THILLAYE DU BOULLAY, Olivier

81600 Montans, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.