ACETYLIERTE HOLZFASER
Brevet européen · EP2961790 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2961790
- Numéro de demande
- EP14707695
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2014
- Publié
- 6 janv. 2016
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C08H 8/00 (2010.01)B27N 1/00 (2006.01)B27N 3/04 (2006.01)C08L 97/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201303348 26.02.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/053307 20.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/131684 04.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 14 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 14.11.2025
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
BEARDMORE, Pat
Clonmel Co. Tipperary, IE
PRENDERGAST, Tom
Clonmel Co. Tipperary, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.