SPUTTERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2961857 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2961857
Numéro de demande
EP14757416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2014
Publié
6 janv. 2016
Délivré
13 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
24 févr. 2034
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C23C 14/34 (2006.01)
C23C 14/35 (2006.01)
H01J 37/34 (2006.01)
Priorité
US 201361771460 P 01.03.2013
US 201314019877 06.09.2013
Demande PCT
PCT/US2014/018212 25.02.2014
Publication PCT
WO2014/134004 04.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 23 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 23.06.2020

  7. 13 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2020

Parties

Titulaire

Bühler AG

Gupfenstrasse 5, 9240 Uzwil

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

CROWLEY, Daniel Theodore

Owatonna, MN 55060, US

GERMAN, John Robert

Owatonna, MN 55060, US

MORSE, Patrick Lawrence

Tuscon, AZ 85745, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.