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Brevet européen · EP2961901 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2961901
Numéro de demande
EP13777415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2013
Publié
6 janv. 2016
Délivré
21 nov. 2018
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 65/00 (2006.01)
E05C 7/06 (2006.01)
Priorité
US 201313780111 28.02.2013
Demande PCT
PCT/US2013/063214 03.10.2013
Publication PCT
WO2014/133591 04.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 21 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

Parties

Inventeur

RODRIGUEZ, Jose, R.

Village of Lakewood, IL 60014, US

ROGMAN, Steven, J.

Crystal Lake, IL 60014, US

BERGUM, Robert, A.

Woodstock, IL 60096, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.