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Brevet européen · EP2961901 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2961901
- Numéro de demande
- EP13777415
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2013
- Publié
- 6 janv. 2016
- Délivré
- 21 nov. 2018
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 65/00 (2006.01)E05C 7/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201313780111 28.02.2013
- Demande PCT
- PCT/US2013/063214 03.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/133591 04.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 21 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
Parties
Inventeur
RODRIGUEZ, Jose, R.
Village of Lakewood, IL 60014, US
ROGMAN, Steven, J.
Crystal Lake, IL 60014, US
BERGUM, Robert, A.
Woodstock, IL 60096, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.