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Brevet européen · EP2961906 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2961906
- Numéro de demande
- EP14709428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2014
- Publié
- 6 janv. 2016
- Délivré
- 22 nov. 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 2/82 (2006.01)E06B 3/54 (2006.01)E04B 2/74 (2006.01)E06B 3/58 (2006.01)E06B 3/66 (2006.01)
- Priorité
- NL 2010367 27.02.2013
- Demande PCT
- PCT/NL2014/050120 27.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/133388 04.09.2014
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 22 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
Parties
Inventeur
JOSEPH, Johannes
3846 BJ Harderwijk, NL
LUU, Quoc Xuong
3846 BJ Harderwijk, NL
DE GRAAF, Pieter Marcel
3846 BJ Harderwijk, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.