EINHANDHEBELKARTUSCHE

Brevet européen · EP2962021 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2962021
Numéro de demande
EP13780075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2013
Publié
6 janv. 2016
Délivré
2 août 2017
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/078 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2013/069054 13.09.2013
Publication PCT
WO2015/036042 19.03.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 2 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2017

Parties

Inventeur

LANGE, Lutz

58511 Lüdenscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.