HALTEVORRICHTUNG FÜR HEIZELEMENT UND HEIZER
Brevet européen · EP2962051 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2962051
- Numéro de demande
- EP14714913
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2014
- Publié
- 6 janv. 2016
- Délivré
- 17 janv. 2018
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F27D 11/02 (2006.01)F27D 99/00 (2010.01)H05B 3/08 (2006.01)H05B 3/66 (2006.01)F27D 1/00 (2006.01)F27D 11/00 (2006.01)F27D 11/10 (2006.01)
- Priorité
- AT 702013 U 01.03.2013
- Demande PCT
- PCT/AT2014/000039 27.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/131069 04.09.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 17 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.01.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
KLEINPASS, Bernd
87459 Pfronten, DE
MALLAUN, Peter
A-6553 See, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.