BODENBEARBEITUNGSWERKZEUG

Brevet européen · EP2962538 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2962538
Numéro de demande
EP15176354
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2011
Publié
6 janv. 2016
Délivré
10 juin 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 15/02 (2006.01)
A01B 35/26 (2006.01)
Priorité
DE 202010008085 U 15.07.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 10 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

Parties

Inventeur

Widmaier, Helmut

78733 Aichhalden, DE

Smeets, Florian

72270 Baiersbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.