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Brevet européen · EP2962586 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2962586
Numéro de demande
EP14175695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2014
Publié
6 janv. 2016
Délivré
25 janv. 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 20 avr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 20.04.2017

  3. 25 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2017

Parties

Inventeur

De Bruyne, Guido

2018 Antwerpen 1, BE

Van Waes, Sean

2018 Antwerpen 1, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.