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Brevet européen · EP2962779 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2962779
Numéro de demande
EP14757159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2014
Publié
6 janv. 2016
Délivré
13 nov. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 28/34 (2006.01)
B21D 28/36 (2006.01)
Priorité
JP 2013038408 28.02.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/053840 19.02.2014
Publication PCT
WO2014/132848 04.09.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 13 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

Parties

Inventeur

NAKAI, Hiroshi

Isehara-shi Kanagawa 259-1196, JP

ENDO, Shigeru

Isehara-shi Kanagawa 259-1196, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.