TINTENHÄRTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2962848 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2962848
Numéro de demande
EP15170727
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2015
Publié
6 janv. 2016
Délivré
13 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
3 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B41F 23/04 (2006.01)
B41J 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 201411699 01.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Inventeur

HICKS, James

Crawley, West Sussex RH10 9QR, GB

RAE, Malcolm

Crawley, West Sussex RH10 9QR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.