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Brevet européen · EP2962894 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2962894
Numéro de demande
EP15173654
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2015
Publié
6 janv. 2016
Délivré
4 oct. 2017
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 2/28 (2006.01)
B60N 2/42 (2006.01)
B60N 2/427 (2006.01)
Priorité
DE 102014109219 01.07.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 4 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2017

Parties

Titulaire

CYBEX GmbH

Riedinger Strasse 18, 95448 Bayreuth, DE

Inventeur

Pos, Martin

95444 Bayreuth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.