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Brevet européen · EP2962965 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2962965
Numéro de demande
EP15169409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2015
Publié
6 janv. 2016
Délivré
4 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B65G 27/00 (2006.01)
B06B 3/00 (2006.01)
B65G 27/24 (2006.01)
Priorité
DE 102014109314 03.07.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Titulaire

Afag Holding GmbH

Afag Holding AG

Seestrasse 91, 6052 Hergiswil

Inventeur

Bott, Klaus

90518 Altdorf, DE

Wallascheck, Jörg

30161 Hannover, DE

Mesan, Izudin

90439 Nürnberg, DE

Mojrzisch, Sebastian

30449 Hannover, DE

Twiefel, Jens

30159 Hannover, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.