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Brevet européen · EP2962997 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2962997
- Numéro de demande
- EP14779478
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2014
- Publié
- 6 janv. 2016
- Délivré
- 11 juil. 2018
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 1/469 (2006.01)B01D 61/46 (2006.01)C02F 5/00 (2006.01)B01D 61/50 (2006.01)B01D 61/52 (2006.01)C02F 5/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013076161 01.04.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/059671 01.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/163094 09.10.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 23 juil. 2018
Titulaire
- Titulaire
- Mitsubishi Heavy Industries, Ltd., 16-5, Konan 2-chome, Minato-ku, Tokyo 108-8215, Japon → Mitsubishi Heavy Industries Engineering, Ltd., 3-1, Minatomirai 3-Chome,, Nishi-ku,, Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, Japon
Publié dans Swissreg le 23.07.2018
- 11 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.07.2018
Parties
Inventeur
UKAI, Nobuyuki
Tokyo 108-8215, JP
SUZUKI, Hideo
Tokyo 108-8215, JP
YOSHIOKA, Shigeru
Tokyo 108-8215, JP
TAKEUCHI, Kazuhisa
Tokyo 108-8215, JP
SATOU, Jun
Tokyo 108-8215, JP
SAKURAI, Hideaki
Tokyo 108-8215, JP
OKINO, Susumu
Tokyo 108-8215, JP
NAKASHOJI, Hiroshi
Tokyo 108-8215, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.