SCHALLDÄMMENDE PLATTE
Brevet européen · EP2963199 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2963199
- Numéro de demande
- EP15173915
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2015
- Publié
- 6 janv. 2016
- Délivré
- 7 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E04B 1/86 (2006.01)B32B 5/08 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)B32B 7/02 (2019.01)B32B 3/26 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)E04B 1/76 (2006.01)E04B 1/84 (2006.01)
- Priorité
- EP 14175248 01.07.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 11 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 4 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2021
1 entrée antérieure
- 7 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.