PLATTE FÜR EINEN BODEN-, WAND- ODER DECKENBELAG ODER FÜR EIN MÖBELBAUTEIL SOWIE VERFAHREN UND PRESSVORRICHTUNG ZUR HERSTELLUNG EINER SOLCHEN PLATTE

Brevet européen · EP2963204 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2963204
Numéro de demande
EP15001988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2015
Publié
6 janv. 2016
Délivré
9 mai 2018
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 15/10 (2006.01)
B27N 3/08 (2006.01)
Priorité
DE 102014012188 20.08.2014
DE 102014009885 04.07.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.02.2022

  2. 9 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2018

Parties

Inventeur

Petersen, Frank

48653 Coesfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.