TÜRZARGE

Brevet européen · EP2963222 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2963222
Numéro de demande
EP14004132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2008
Publié
6 janv. 2016
Délivré
12 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
12 oct. 2028
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E06B 1/16 (2006.01)
E06B 1/28 (2006.01)
E06B 3/968 (2006.01)
Priorité
AT 16492007 15.10.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 14 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 14.05.2020

  6. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Titulaire

JOSKO Fenster und Türen GmbH

Josko-Strasse 1, 4794 Kopfing im Innkreis, AT

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

Ferihumer, Norbert

4724 Neukirchen am Walde, AT

Löckinger, Alois

4470 Andorf, AT

Scheuringer, Johann

4722 Peuerbach, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.