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Brevet européen · EP2963395 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2963395
Numéro de demande
EP15172231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2015
Publié
6 janv. 2016
Délivré
1 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
15 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
Priorité
DE 102014109116 30.06.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 1 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2020

Parties

Titulaire

Krohne AG

Uferstrasse 90, 4019 Basel

Inventeur

Wang, Tao

Rough Common, Canterbury, Kent CT2 9DG, GB

Jones, Gary

Northamptonshire, Northamptonshire NN156HU, GB

Rolph, Christoper

Northants, Northamptonshire NN72HA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.