EXTRAMEDULLÄRE RESEKTIONSFÜHRUNG

Brevet européen · EP2964110 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2964110
Numéro de demande
EP14712819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2014
Publié
13 janv. 2016
Délivré
28 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
26 févr. 2034
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 17/15 (2006.01)
A61B 90/13 (2016.01)
Priorité
US 201313789049 07.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/018900 27.02.2014
Publication PCT
WO2014/137726 12.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 31 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 31.12.2016

  6. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Titulaire

Zimmer, Inc.

1800 W. Center Street, Warsaw, Indiana 46580, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

JOHANNABER, Kenneth D.

Reno, Nevada 89521, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.