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Brevet européen · EP2964124 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2964124
Numéro de demande
EP13877095
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2013
Publié
13 janv. 2016
Délivré
27 oct. 2021
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/02 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
A61B 90/98 (2016.01)
Priorité
US 201313784596 04.03.2013
Demande PCT
PCT/US2013/057037 28.08.2013
Publication PCT
WO2014/137383 12.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  3. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Titulaire

CSA Medical, Inc.

1101 E. 33 rd Street, Baltimore, MD 21218, US

Inventeur

BABKO-MALYI, Sergei

Winchester, Massachusetts 01890, US

MCCARTIN, Stephen M.

Chelmsford, Massachusetts 01824, US

SHIA, Benedict

Needham, Massachusetts 02494, US

GRIFFIN, Stephen

San Jose, California 95123, US

HANLEY, Brian M.

Reading, Massachusetts 01867, US

CORDERO, Rafael

Bedford, Massachusetts 01730, US

FAN, Wei Li

Malden, Massachusetts 02148, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.