ZAHNPROTHESE MIT BEFESTIGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2964138 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2964138
Numéro de demande
EP14706058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2014
Publié
13 janv. 2016
Délivré
10 avr. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 13/00 (2006.01)
A61C 13/07 (2006.01)
Priorité
DE 102013102357 08.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/053606 25.02.2014
Publication PCT
WO2014/135395 12.09.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Inventeur

MIELECKE, Peter

89077 Ulm, DE

BREHM, Peter

89250 Senden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.