SYSTEM ZUR ZERSTÄUBUNG EINES WÄRMEMATERIALS

Brevet européen · EP2964143 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2964143
Numéro de demande
EP14716469
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2014
Publié
13 janv. 2016
Délivré
25 oct. 2017
Fin de la protection au plus tard
5 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 11/06 (2006.01)
A61M 16/08 (2006.01)
A61M 16/14 (2006.01)
A61M 16/16 (2006.01)
A61D 7/04 (2006.01)
A62B 9/00 (2006.01)
A61M 16/06 (2006.01)
A61M 16/10 (2006.01)
Priorité
US 201361773603 P 06.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/021368 06.03.2014
Publication PCT
WO2014/138462 12.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 27 janv. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 27.01.2018

  6. 25 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2017

Parties

Titulaire

Hoke-Kearns, Melissa, K.

180 Bobcat Lane, Quilcene, Washington 98376, US

Sorbel, Paula, G.

4921 Wilson Street, Port Townsend, Washington 98368, US

Curran, Justin, P.

416 Second Street, Anacortes, Washington 98221, US

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

Hoke-Kearns, Melissa, K.

Quilcene, Washington 98376, US

Sorbel, Paula, G.

Port Townsend, Washington 98368, US

Curran, Justin, P.

Anacortes, Washington 98221, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.