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Brevet européen · EP2964155 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2964155
Numéro de demande
EP14760170
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2014
Publié
13 janv. 2016
Délivré
1 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
2 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61F 2/28 (2006.01)
A61F 2/38 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
Priorité
US 201361775045 P 08.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/019831 03.03.2014
Publication PCT
WO2014/137876 12.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 7 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 07.04.2018

  6. 1 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2017

Parties

Titulaire

Stryker Corporation

2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

AXELSON, Stuart L. Jr.

Succasunna, NJ 07876, US

MALACKOWSKI, Donald W.

Schoolcraft, MI 49087, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.