FEUER- UND/ODER RAUCHBARRIERE

Brevet européen · EP2964339 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2964339
Numéro de demande
EP14713564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2014
Publié
13 janv. 2016
Délivré
20 sept. 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62C 2/10 (2006.01)
E06B 9/42 (2006.01)
Priorité
GB 201304316 07.03.2013
US 201361843476 P 08.07.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/050639 05.03.2014
Publication PCT
WO2014/135863 12.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 20 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

Parties

Inventeur

COOPER, Andrew

Rowlands Castle Hampshire PO9 6BS, GB

REED, James Martin

Alverstoke Hampshire PO12 2QB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.