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Brevet européen · EP2964396 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2964396
Numéro de demande
EP13731733
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2013
Publié
13 janv. 2016
Délivré
29 mars 2017
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05C 17/02 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2013/054295 04.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2013/062896 20.06.2013
Publication PCT
WO2014/135227 12.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 29 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2017

Parties

Titulaire

NESPOLI GROUP S.P.A.

Nespoli Group S.p.A.

Via Cesare Cattaneo, 30, 22060 Vighizzolo di Cantù, IT

Inventeur

NESPOLI, Alessandro

6850 Mendrisio

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.