DOKUMENT MIT EINEM BUCHARTIGEN AUFBAU
Brevet européen · EP2964469 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2964469
- Numéro de demande
- EP14705517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2014
- Publié
- 13 janv. 2016
- Délivré
- 20 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 18 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B42D 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013203669 04.03.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/053265 19.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/135372 12.09.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 4 janv. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 04.01.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 16 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.11.2018
- 20 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
Parties
Inventeur
07743 Jena, DE
14612 Falkensee, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.