STRATIFIE MULTICOUCHE POUR PNEUMATIQUE

Brevet européen · EP2964472 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2964472
Numéro de demande
EP14708829
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2014
Publié
13 janv. 2016
Délivré
29 mars 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 1/00 (2006.01)
B32B 25/08 (2006.01)
B32B 25/14 (2006.01)
B60C 5/14 (2006.01)
Priorité
FR 1351936 05.03.2013
FR 1352559 22.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/053800 27.02.2014
Publication PCT
WO2014/135430 12.09.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 29 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2017

Parties

Titulaire

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

Compagnie Générale des Etablissements Michelin

12 Cours Sablon, 63000 Clermont-Ferrand, FR

Michelin Recherche et Technique SA

Michelin Recherche et Technique S.A.

Route Louis Braille 10, 1763 Granges-Paccot

Inventeur

GREIVELDINGER, Marc

63040 Clermont-Ferrand Cedex 9, FR

GAUTHIER, Catherine

F-63040 Clermont-Ferrand Cedex 9, FR

TRIGUEL, Aurélie

F-63040 Clermont-Ferrand Cedex 9, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.