AIRBAGDECKELSCHARNIER MIT KRAFTAUFNEHMENDEM SYSTEM
Brevet européen · EP2964491 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2964491
- Numéro de demande
- EP15705202
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2015
- Publié
- 13 janv. 2016
- Délivré
- 1 août 2018
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 21/215 (2011.01)
- Priorité
- DE 102014003972 20.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/000316 13.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/139803 24.09.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 12 sept. 2018
Inventeur
- Inventeur
- RORING, Albert, Wehling-Schücking-Straße 19, 48599 Gronau-Epe, Allemagne → RORING, Albert, Wehling-Schücking-Straße 19, 48599 Gronau-Epe, Allemagne, SCHULZE WEHNINCK, Rembert, Ludwig-Behr-Strasse 4, 82327 Tutzing, Allemagne
Publié dans Swissreg le 12.09.2018
- 1 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.08.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
RORING, Albert
48599 Gronau-Epe, DE
SCHULZE WEHNINCK, Rembert
82327 Tutzing, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.